List of active policies

Full policy

1. Objet et champ d’application

Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles de vie collective, les droits et les devoirs des étudiants au sein de l’établissement. Il s’applique à l’ensemble des étudiants inscrits, dès leur première connexion à eWA Learning Platform et pendant toute la durée de leur formation.

2. Accès et utilisation de la plateforme

• eWA Learning Platform est un espace d’apprentissage destiné exclusivement aux étudiants inscrits.

• Chaque étudiant est tenu de garder ses identifiants strictement personnels et confidentiels.

• Toute tentative d’accès non autorisé, de piratage ou d’usage abusif entraînera des sanctions disciplinaires.

3. Comportement et respect d’autrui

• Chaque étudiant doit adopter une attitude respectueuse envers les formateurs, le personnel administratif et ses camarades.

• Les propos discriminatoires, violents, diffamatoires ou injurieux sont strictement interdits.

• L’usage de la messagerie interne doit rester dans un cadre pédagogique et professionnel.

4. Participation et assiduité

• La participation active aux cours, ateliers, projets et évaluations en ligne est obligatoire.

• Les absences injustifiées répétées peuvent entraîner des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion.

• L’étudiant s’engage à respecter les délais de remise des travaux et projets fixés par l’équipe pédagogique.

5. Respect des droits d’auteur et intégrité académique

• Toute forme de plagiat, de triche ou de fraude lors des évaluations est strictement interdite.

• L’étudiant doit citer ses sources et respecter la propriété intellectuelle dans ses travaux.

• Les contenus pédagogiques mis à disposition sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être diffusés sans autorisation.

6. Utilisation du matériel et des ressources numériques

• Les ressources mises à disposition (documents, vidéos, codes, outils, etc.) sont destinées uniquement à un usage pédagogique.

• Il est interdit de copier, partager ou revendre ces ressources sans accord écrit de l’établissement.

• L’étudiant s’engage à respecter les bonnes pratiques de cybersécurité.

7. Sanctions disciplinaires

Tout manquement au présent règlement pourra donner lieu à des sanctions graduées :

1. Avertissement écrit

2. Suspension temporaire de l’accès à eWA Learning Platform

3. Exclusion définitive de la formation (selon la gravité des faits)

8. Engagement de l’étudiant

En validant ce règlement intérieur, l’étudiant reconnaît :

• Avoir lu et compris l’ensemble des articles ci-dessus.

• S’engager à les respecter tout au long de sa formation.

• Être informé que toute violation peut entraîner des sanctions disciplinaires.